Déposée par voie électronique le 22 novembre 2017 par monsieur Steven AUDET et monsieur Jean DAUDIGNAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Crusta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-50 du 15 décembre 2017.
Les déposants sont monsieur Steven AUDET domicilié(e) 1600 Rue D'Iberville - J3V 4L7 - St-Bruno Quebec - Canada et monsieur Jean DAUDIGNAC domicilié(e) 2, rue du réveil-matin - 91230 - MONTGERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean DAUDIGNAC domicilié(e) 2 rue du réveil-matin - 91230 - MONTGERON - France.
La marque Crusta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crusta arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.
Monsieur Steven AUDET - 1600 Rue D'Iberville - J3V 4L7 - St-Bruno Quebec - Canada
Monsieur Jean DAUDIGNAC - 2, rue du réveil-matin - 91230 - MONTGERON - France
Monsieur Jean DAUDIGNAC - 2 rue du réveil-matin - 91230 - MONTGERON - France
Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; outils à main actionnés manuellement ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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